Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL DES MUSES
BCM INVEST

Numéro de dépôt :
4661666
Date de dépôt :
29/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2030
HOTEL DES MUSES de BCM INVEST

Présentation de la marque HOTEL DES MUSES

Déposée par voie électronique le 29 juin 2020 par BCM INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL DES MUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est BCM INVEST domicilié(e) 61 rue Centrale - 74940 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HOTEL DES MUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DES MUSES arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

BCM INVEST a également déposé les autres marques suivantes : Les Muses HOTEL , IRMA Bocuse BRASSERIE ANNECY , BRASSERIE IRMA


BCM INVEST - 61 rue Centrale - 74940 - ANNECY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Papier, imprimés, journaux, périodiques, lettres d'informations, livres, photographies, menus, cartes de visite, cartes postales , affiches, albums, calendriers, papeterie ; Serviettes de toilette et linge de table en papier, articles de vaisselle en papier ou en carton ; dessous de chopes à bière, de carafes, de bouteilles et de verres en papier ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ;

Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine, faïence, vaisselle ; bouteilles. ; ustensiles non électriques pour le ménage, la table ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; corbeilles non en métaux précieux à usage domestique; porte-cartes de menus ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients pour la cuisine ; bocaux ; boîtes en métal ou en verre à usage ménager ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes ; récipients calorifuges pour les aliments et boissons ; batteries de cuisine ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; toques, tabliers ;

Services de restauration (alimentation) ; services de cafés, de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; établissements à restauration rapide ; restaurants drive-in à savoir restaurants où les clients sont servis à bord de leurs véhicules et repartent avec leur repas préparé à emporter ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie.